PRÉSENTATION DU SITE INTERNET
Vous êtes actuellement connecté au site web ekomorphoz.com, propriété de l’association Ekomorphoz.
Siège social : Résidence, 1 Bis, rue Benjamin Franklin, 66000 Perpignan.
Date de la déclaration : 21 mars 2023
Annonce n° 1411 du JOAFE du mardi 28 mars 2023
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet ekomorphoz.com l’identité du directeur de la publication :
Eric de Saint Martin
Protection accordée par les droits d’auteur
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Liens et libertés
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Exploitation des informations
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L’association Ekomorphoz met à disposition les registres suivants, visant à identifier l’ensemble des bases de données hébergées sur ses serveurs, ainsi que le type de données collectées, conservées, leur durée de conservation, de mise à jour.
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Durée de conservation/mise à jour des données personnelles collectées
Lorsqu’un formulaire est soumis sur le site, les données sont conservées pendant une durée de cinq ans après leur dernière mise à jour impliquant le consentement explicite de l’utilisateur.
Confidentialité des données personnelles
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Ces données ne seront jamais commercialisées à des tiers, louées ou transmises, en dehors des cas suivants :
• Insultes et/ou propos portant atteinte à l’ordre public ou aux bonnes mœurs.
• Poursuites pénales engagées contre vous : les données pourront être transmises à la demande de la justice.
Sécurité et stockage des données personnelles
o2switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
04 44 44 60 40
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Nous ne pouvons donc pas garantir la sécurité infaillible de l’information transmise ou stockée sur les serveurs d’hébergement.
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Accepter ou refuser les cookies : Quelles sont les démarches ?
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